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Le doute n'est pas une condition agréable, mais la certitude est absurde.
(Voltaire)

Document T014

Étude de marché sur la copie privée d'enregistrements musicaux au Canada

Préparé pour la Société canadienne de perception de la copie privée, mai 1999

La Société canadienne de perception de la copie privée préparait son dossier en faveur des droits sur les cassettes et les cédéroms vierges; cette documentation a été présentée à la Commission du droit d'auteur Canada. Le dossier contient une estimation de la quantité de musique copiée sur une base privée au Canada au cours d'une année ainsi que la mesure d'attitudes relatives à l'imposition de droits sur les média vierges. Le Réseau Circum inc., en coopération avec Decima Research, a mené un sondage téléphonique auprès de 2 700 Canadiens âgés de 12 ans et plus et a préparé un rapport analytique sur ces questions.

411 pages, 1446ko [format PDF]


Document T021

Étude de marché sur la copie privée d'enregistrements musicaux au Canada, 2000

Préparé pour la Société canadienne de perception de la copie privée, août 2000.

La Société canadienne de perception de la copie privée préparait un nouveau dossier en faveur des droits sur les cassettes et les cédéroms vierges; cette documentation a été présentée à la Commission du droit d'auteur Canada. Le dossier contient une estimation de la quantité de musique copiée sur une base privée au Canada au cours de douze mois de 1999 et 2000 ainsi que l'évaluation de la valeur comparative de la copie effectuée. Le Réseau Circum inc., avec la participation de la firme Écho Sondage, a mené deux enquêtes téléphoniques auprès de respectivement 2 400 et 15 000 Canadiens âgés de 12 ans et plus et a préparé un rapport analytique sur ces questions.

345 pages, 2096ko [format PDF]


Document T056

Étude comparative perceptuelle de la qualité sonore de fichiers audio-numériques originaux et comprimés

Préparé pour la Société canadienne de perception de la copie privée, décembre 2002.

Cette étude est fondée sur les réponses de 258 Canadiens âgés de douze à quarante-neuf ans possédant un ordinateur multimédia et une connexion Internet à domicile lors d'une enquête Web menée en décembre 2002. Chaque participant a comparé la qualité sonore de deux versions des mêmes pistes de musique : la version originale et une version comprimée par l'algorithme MP3. L'étude permet de tirer les conclusions suivantes.

Dans 14 % des cas, les participants ont correctement identifié la piste de musique originale comme étant de meilleure qualité.

Les participants qui ont perçu une différence de qualité sonore entre les pistes qui leur étaient présentées lui ont attribué une valeur monétaire de 20 %.

MÉTHODOLOGIE

Cette étude est fondée les données recueillies auprès de 258 personnes dans le cadre d'une enquête en ligne réalisée entre le 6 et le 18 décembre 2002. Les participants à l'étude ont été recrutés les 3 et 4 décembre 2002 par téléphone à même la liste des participants à l'étude Veille musicale (CPCC-5) du Réseau Circum inc. qui avaient indiqué posséder un ordinateur multimédia et une connexion Internet à domicile et qui avaient accepté d'être recontactés. Seules les personnes âgées de 12 à 49 ans au moment de l'entrevue initiale et celles dont l'entrevue a été complétée entre janvier et septembre 2002 ont été incluses dans l'étude.

Lors de la phase de recrutement, le taux de refus a été de 23 % alors que le taux de réponse s'est élevé à 44 %, selon les calculs normalisés de l'industrie. Lors de la phase de cueillette de données, le taux de réponse a été de 59 %.

Un échantillon aléatoire de la taille de celui-ci produit une marge d'erreur échantillonnale d'un maximum de ± 4,7 points de pourcentage pour l'ensemble de l'échantillon pour des estimations de proportions, compte tenu des effets associés au plan d'échantillonnage. Les marges d'erreur échantillonnale sont plus grandes pour des sous-groupes de l'échantillon.

Les estimations produites à partir de ces données ont été ajustées en fonction du sexe, de l'âge, de la région de résidence et de la langue maternelle, de manière à se conformer aux distributions calculées dans l'étude Veille musicale pour le segment retenu pour l'étude.

Le questionnaire a été construit autour de deux objectifs de recherche. Il comprend six sections et un nombre variable de questions, selon les réponses fournies : le minimum était de 6 questions et le maximum de 23. Les participants avaient reçu, à leur domicile, un cédérom de musique spécialement préparé pour les fins de cette étude. Ils étaient appelés à écouter, sur leur propre équipement sonore, la même piste de musique jouée dans les deux formats et à indiquer si l'une était de meilleure qualité que l'autre; l'étude comportait cinq comparaisons de ce type pour chaque répondant.

109 pages, 960 ko [format PDF]


Document T066

Étude de marché sur la copie privée d'enregistrements musicaux au Canada, 2005-2006

Préparé pour la Société canadienne de perception de la copie privée, novembre 2006.

Cette étude est la quatrième d'une série portant sur le comportement de copie privée de musique au Canada. Les trois premiers rapports visent les périodes 1998, 2000 et 2001-2002. La présente étude décrit les résultats obtenus à partir de plus de 60 000 entrevues téléphoniques menées au rythme de 1 000 par mois entre juillet 2001 à juin 2006.

Les principaux résultats sont comme suit :

675 pages, 5,4 Mo [format PDF]


Document T077

Étude de marché sur la copie privée d'enregistrements musicaux au Canada, 2006-2007

Préparé pour la Société canadienne de perception de la copie privée, janvier 2008.

Cette étude est la cinquième d'une série portant sur le comportement de copie privée de musique au Canada. Les quatre premiers rapports visent les périodes 1998, 2000, 2001-2002 et 2005-2006. La présente étude décrit les résultats obtenus à partir de plus de 72 000 entrevues téléphoniques menées au rythme de 1 000 par mois entre juillet 2001 à juin 2007.

Les principaux résultats sont comme suit :

695 pages, 5,6 Mo [format PDF]


Document T091

The Use of Blank CDs for Music Copying in 2018 and 2019: Recent Trends and Projections

Préparé par Réseau Circum inc.

Circum participe à des recherches sur la copie privée de musique au Canada depuis 1999. Plusieurs rapports mis à disposition sur le site Web de Circum se rapportent à ce problème particulier. En 2017, Circum a été appelé à contribuer au dossier de la Société canadienne de perception de la copie privée (SCPCP) concernant les montants à percevoir pour la vente ou disposition, au Canada, de supports d'enregistrement audio vierges pour les années 2018 et 2019.

L'objectif du rapport Circum était triple. Premièrement, il a fourni les plus récentes données disponibles sur la copie de musique sur des CD enregistrables pour les variables examinées par la Commission du droit d'auteur du Canada dans sa décision de certifier le tarif de la copie privée de 2017. Deuxièmement, des projections ont été élaborées pour les années des tarifs proposés, 2018 et 2019. Enfin, le rapport a examiné ces chiffres à la lumière des normes que la Commission du droit d'auteur du Canada a appliquées dans ses décisions antérieures pour déterminer si les CD enregistrables étaient habituellement utilisés dans le but de copier de la musique. Ce rapport était une mise à jour directe de la pièce CPCC-3 (Tarif de reproduction privée : 2017) intitulée « The Use of Blank CDs for Music Copying in 2017: Recent Trends and Projections », datée du 13 mai 2016 et préparée par Paul Audley, Lisa Freeman et Benoît Gauthier.

Le 1er décembre 2017, la Commission du droit d'auteur du Canada a certifié un tarif de 29 ¢ par CD vierge pour 2018 et 2019.

470 Ko [format PDF]


Pour nous rejoindre :

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Benoît Gauthier : gauthier@circum.com, @BGauthierCEEQ
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